Les poussettes à chaque étage, le meuble à chaussure à côté du paillasson, les 10 paires de chaussures des voisins qui ont 3 enfants. Dans certains immeubles, il peut arriver que la cage d’escalier ressemble plus à un espace de stockage qu’à un accès aux étages supérieurs. Est-ce légal de laisser certains objets sur le palier ? Sous quelles conditions ? On vous dit tout.
Que dit la loi quant à l’utilisation de la cage d’escalier ?
Le palier et donc la cage d’escalier, tout comme la buanderie ne font pas partie du logement loué. La loi interdit de stocker des objets sur le palier et dans la cage d’escalier ou seulement avec l’autorisation du propriétaire. Cela fait partie des règles en immeuble locatif.
C’est une question de sécurité : en cas d’incendie, il est interdit d’utiliser les ascenseurs, ce qui veut dire que la cage d’escalier doit être libre d’accès pour évacuer les locataires ou pour les pompiers.
Que dit votre régie ou votre propriétaire ?
Ainsi, la régie ou votre propriétaire devrait, en théorie, interdire d’entreposer des objets volumineux qui pourraient bloquer les accès. Qui plus est, dans le contrat de bail, le locataire ne peut utiliser que les espaces mentionnés à savoir un appartement et éventuellement une cave.
Cependant des objets ou petits meubles, comme les paillassons, sont la plupart du temps autorisés. Il peut arriver que les meubles à chaussures non volumineux soient également autorisés. Pour les chaussures sur le palier, il est généralement autorisé de laisser une ou deux paires de chaussures. En revanche pas question de laisser une dizaine de paires sur le palier.
D’une part pour une raison esthétique : la cage d’escalier tout comme le balcon est à la vue du voisinage, vous devez donc le gardez propre et dégagé. D’autre part, cela représente un risque de trébucher en cas d’évacuation.
Dans tous les cas, demandez une autorisation au préalable, ne serait-ce que pour les chaussures et les meubles à chaussures. Pour les poussettes et les vélos, demandez systématiquement l’autorisation auprès de votre propriétaire. Et si les voisins se plaignent, c’est aussi leur droit d’avoir un palier dégagé et propre.
Au moment de signer le contrat de location, le futur locataire prend connaissance des espaces à sa disposition, il est donc au courant de la place qu’il a pour stocker ses meubles et affaires au moment où il accepte le logement. C’est donc très compliqué de justifier le besoin de plus de place dans un second temps.
Que risquez-vous en cas de non-respect des règles ?
Généralement, vous aurez un rappel de votre régie vous rappelant de laisser le palier vide. Si vous ne changez pas vos habitudes, il se peut que vous receviez un avertissement qui peut s’en suivre d’une résiliation du bail de la part de votre propriétaire.
